Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROOVLE
LEX PERSONA, SARL

Numéro de dépôt :
3876580
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/11/2021
PROOVLE de LEX PERSONA

Présentation de la marque PROOVLE

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEX PERSONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROOVLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEX PERSONA domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel à Rosières près Troyes, BP 601 - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 622 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEX PERSONA, M. François Devoret domicilié(e) Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel à Rosières près Troyes, BP 601 - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France.

La marque PROOVLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROOVLE est expirée depuis le 24 novembre 2021.

LEX PERSONA a également déposé les autres marques suivantes : LEXFORLAB , Sunnystamp , FranceParaph , Sunnyseal , SUNNY SIGN , LP7 , Sunnyware , La signature électronique à toute e-preuve , Sunnysign , MOBILE SIGN S


LEX PERSONA, SARL - Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel à Rosières près Troyes, BP 601 - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France - SIREN 480622257


LEX PERSONA, M. François Devoret - Technopole de l'Aube, 2 rue Gustave Eiffel à Rosières près Troyes, BP 601 - 10901 - TROYES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.